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Marques déposées par madame Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON
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LES PAVES DE VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PAVES DE VERSAILLES
Madame Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON

Numéro de dépôt :
1245539
Date de dépôt :
02/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1993

Présentation de la marque LES PAVES DE VERSAILLES

Déposée le 2 mai 1983 par madame Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PAVES DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON domicilié(e) 44, rue de la Paroisse, 78000 VERSAILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES PAVES DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAVES DE VERSAILLES est expirée depuis le 2 mai 1993.

Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON a également déposé les autres marques suivantes : PAVES LOUIS XIV


Madame Marcelle CHARBONNIER Veuve de Monsieur Jean-Baptiste PELISSON dit PELLISSON - 44, rue de la Paroisse, 78000 VERSAILLES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie et bonbons; glaces comestibles, plats cuisinés.